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Marques déposées par la société SCA LES VIGNERONS DU PIC
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DOMAINE DE DOSCARES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE DOSCARES
SCA LES VIGNERONS DU PIC

Numéro de dépôt :
3170736
Date de dépôt :
19/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2012
DOMAINE DE DOSCARES de SCA LES VIGNERONS DU PIC

Présentation de la marque DOMAINE DE DOSCARES

Déposée le 19 juin 2002 par la société SCA LES VIGNERONS DU PIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE DOSCARES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est la société SCA LES VIGNERONS DU PIC domicilié(e) 285 avenue de SAINTE CROIX,34820 ASSAS - 34820 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 962 392 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Patricia HIRSCH Avocat à la Cour domicilié(e) 1 rue du Cerisier,30900 NIMES - 30900 - France.

La marque DOMAINE DE DOSCARES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE DOSCARES est expirée depuis le 19 juin 2012.

SCA LES VIGNERONS DU PIC a également déposé les autres marques suivantes : « DOMAINE DE LA TOUR DU ROC » , DOMAINE DE PERET , DOMAINE DE RIGOBERT , L'OR GRIS , “ CUVEE COSTELLOISE ” , LE SENTIER , BALADES EN BIO , DELRANQ , PLAN DE LUCIE , ROUQUET'S


SCA LES VIGNERONS DU PIC - 285 avenue de SAINTE CROIX,34820 ASSAS - 34820 - France - SIREN 775962392


Maître Patricia HIRSCH Avocat à la Cour - 1 rue du Cerisier,30900 NIMES - 30900 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) , vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, extraits alcooliques, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) Boissons de fruits et jus de fruit Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.